ARS NOR/Pole planification et Organisation de l’offre de Soins/ Direction Offre de Soins − ARS Normandie

ARS NOR - RECONNAISSANCE DE LITS IDENTIFIES DE SOINS PALLIATIFS - Volet SERVICE

Temps de remplissage estimé : 65 mn

Date limite : 28 février 2025 à 23 h 59 (heure de Paris).

Vous pouvez déposer plusieurs demandes de reconnaissance de LISP.

Vous êtes invité à compléter un dossier par établissement (volet « établissement de santé ») auquel vous joindrez un dossier pour chaque service concerné par une demande de reconnaissance de LISP (volet « service »).

Le formulaire permet aux établissements de santé de présenter le renouvellement d’une reconnaissance pré-existante de LISP (incluant leur mise à jour) et/ou de présenter la demande d'une reconnaissance de LISP dans un service n’ayant pas fait l’objet d’une reconnaissance contractuelle par l’ARS (projet nouveau).

  • Plan de formation pluri-annuel (facultatif)
  • Convention avec les associations de bénévoles d’accompagnement de la fin de vie (facultatif)
  • Plan des locaux (facultatif)
  • Procédure mortuaire (facultatif)
  • Procédure d’accès aux services des cultes (facultatif)
  • Procédure d’admission en LISP (facultatif)
  • Maquette du projet de soins du patient (facultatif)
  • Procédure d’organisation des sorties (facultatif)
  • Procédure d’organisation de la prise en charge palliative et outils afférents (facultatif)
  • Liste des contributions et publications (facultatif)
  • Pièce justificative (facultatif)

La durée de remplissage est estimée à 65 min. Ce délai peut varier selon les options que vous choisirez.